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Éditeur et hébergeur

Sites régis par le présent document

Le présent document, y compris la politique de données personnelles et la politique de cookies présentées ci-après s’appliquent individuellement aux sites dont le contenu est destiné aux simples visiteurs du Site Oxeva, dont Oxeva SAS est l’éditeur, à savoir le site d’Oxeva accessible à l’adresse https://oxeva.fr (ci-après le « Site Oxeva ») et le blog d’Oxeva accessible à l’adresse https://blog.oxeva.fr (ci-après le « Blog Oxeva »).

Le Site Oxeva et le Blog Oxeva sont, ci-après, ensemble désignés les Sites Publics Oxeva et individuellement un Site Public Oxeva.

Chaque Site Public Oxeva comprend un outil de gestion et de paramétrage des cookies, vous permettant de gérer vos préférences au niveau de chacun. Sauf indication contraire dans la politique de données personnelles et la politique de cookies présentées ci-après, les consentements sont individuels à chaque Site Public Oxeva, et les informations collectées au moyen de cookies sur un Site Public Oxeva ne sont pas utilisées ou recoupées dans le cadre des traitements effectués pour un autre Site Public Oxeva.

Les Sites Publics Oxeva comportent également des liens vers d’autres sites existants sous le nom de domaine oxeva.fr (notamment le site https://console.oxeva.fr), qui sont notamment réservés aux clients en compte avec Oxeva, ou vers d’autres noms de domaines détenus par Oxeva (notamment le site https://nua.ge), dont l’accès et l’usage sont régis par des politiques de données personnelles différentes, ci-après les Autres Sites Oxeva. Les conditions de collecte et de traitement éventuels de données à caractère personnel sur les Autres Sites Oxeva sont indiquées dans les pages concernées desdits Autres Sites Oxeva et les conditions contractuelles entre Oxeva et ses clients.

Politique de données personnelles

La société Oxeva, SAS, au capital de 86 852,70 €, dont le siège social est situé au 12, rue de la Bourse, 75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 481 681 724 (ci-après « Oxeva ») est le responsable du traitement au sens du RGPD, pour la collecte et le traitement des données à caractère personnel effectués sur les Sites Publics Oxeva.

À ce titre, Oxeva s’engage à respecter les données personnelles vous concernant, qui sont collectées et traitées à l'occasion de votre utilisation des Sites Publics Oxeva. À cet égard, Oxeva respecte les législations européenne et française en matière de protection des données personnelles, principalement le règlement européen UE n°2016/679 dit « RGPD » et la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés ».

Le présent document ne concerne que les données collectées et traitements effectués concernant les Sites Publics Oxeva, lesquels présentent des contenus destinés aux simples visiteurs des Sites Publics Oxeva. Les Autres Sites Oxeva, comme indiqué dans la section « Sites régis par le présent document », ne sont pas régis par la présente Politique de données personnelles. Les conditions de collecte et de traitement éventuels de données à caractère personnel sur les Autres Sites Oxeva sont indiquées dans les pages concernées desdits Autres Sites Oxeva et les conditions contractuelles entre Oxeva et ses clients.

Finalités des traitements et bases légales

Vos données personnelles sont susceptibles d’être traitées par le biais des Sites Publics Oxeva pour les finalités suivantes :

Les données que vous communiquez à Oxeva, utilisées afin de vous inscrire à la newsletter ou de répondre à vos demandes de documentations ou livres blancs sont hébergées dans l’Union Européenne par le partenaire d’automatisation marketing HubSpot, ci-après HubSpot. S’agissant de la newsletter, à chaque envoi, vous recevrez des instructions vous indiquant comment vous désabonner d’envois ultérieurs. En outre, sous réserve de votre consentement, conformément à l’article 6 (1) (a) du RGPD, exprimé sur le formulaire d’inscription à la newsletter ou de demande de documentation ou livre blanc ou via le Gestionnaire de cookies, Oxeva pourra apposer les cookies tiers de son partenaire d’automatisation marketing HubSpot permettant à Oxeva de prendre connaissance de vos centres d’intérêt lors de votre navigation ultérieure sur les Sites Publics Oxeva et de vous contacter, le cas échéant, au moyen des informations de contact que vous aurez fournies à Oxeva lors de votre usage du Site Oxeva, de votre inscription à la newsletter ou de vos demandes de documentations ou livres blancs. Les données collectées au moyen de ces cookies, les finalités de leur collecte, les destinataires des données et durées de conservation, ainsi que le rappel de vos droits, sont détaillés dans la Politique de cookies. S’agissant des cookies tiers apposés par le partenaire d’automatisation marketing HubSpot, les informations traitées pour un Site Public Oxeva ne sont utilisées en relation avec celles d’un autre Site Public Oxeva que si le cookie HubSpot a été accepté sur ces deux Sites Publics Oxeva. Dans le cas où les données traitées par HubSpot doivent faire l’objet d’un transfert en dehors de l’Union Européenne par HubSpot, HubSpot est engagée à mettre en œuvre des garanties appropriées conformément à l’article 86, 2. a), b) ou c) du RGPD, notamment par son inscription au Data Privacy Framework en cas de transfert vers les Etats-Unis, ou le respect des Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne.

Les Sites Publics Oxeva apposent des cookies nécessaires au fonctionnement technique des Sites Publics Oxeva et d’autres sous réserve de votre consentement, conformément à l’article 6 (1) (a) du RGPD. Ce consentement est formalisé par le fait de cliquer sur le bouton « Accepter » sur la notice apparaissant lorsque vous visitez le Site Public Oxeva concerné. Les données collectées au moyen de ces cookies, les finalités de leur collecte, les destinataires des données et durées de conservation, ainsi que le rappel de vos droits, sont détaillés dans la Politique de cookies et vous pouvez gérer à tout moment vos préférences afférentes aux cookies soumis à consentement via le Gestionnaire de cookies.

Des données de navigation des visiteurs des Sites Publics Oxeva sont collectées au travers de journaux de connexion (logs) générés par le serveur web des Sites Publics Oxeva. Ces journaux de connexion sont conservés à des fins de sécurité et pour répondre aux obligations légales d’Oxeva en tant qu’hébergeur, pendant une durée de 12 mois, et sont destinés aux services d’Oxeva en charge d’assurer la sécurité des Site Publics Oxeva.

Pour l’ensemble des finalités décrites ci-dessus, les données que vous saisissez sont nécessaires à l'exécution et au suivi des relations commerciales, ainsi qu'à l’amélioration des services par Oxeva.

Sauf indication contraire ci-avant, ces données personnelles traitées via les Sites Publics Oxeva restent sur le territoire de l’Union Européenne.

Destinataires des données

Les données collectées sur les Sites Publics Oxeva sont exclusivement destinées à Oxeva et/ou aux sous-traitants auxquels il est éventuellement fait appel dans le cadre du fonctionnement du Site Oxeva.

Durée de conservation

Les données des visiteurs des Sites Publics Oxeva, clients ou prospects d’Oxeva sont conservées pendant le temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale et au traitement de leur(s) demande(s). Les données des clients utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale. Les données des visiteurs des Sites Publics Oxeva, prospects non-clients d’Oxeva, sont conservées durant le temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale, et pendant un délai de trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect, sauf accord pour une durée plus longue.

Toutes les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale et/ou règlementaire, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage, et être conservées à ces fins conformément aux dispositions légales et/ou règlementaires en vigueur.

Mesures de sécurité

Oxeva s’engage à assurer la confidentialité des données collectées, et à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles adaptées pour préserver leur sécurité et leur intégrité, notamment contre la perte accidentelle, l’altération, la diffusion ou l’accès non autorisés.

Vos droits

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou d'effacement des données à caractère personnel vous concernant et, le cas échéant, d'un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez demander la limitation ou vous opposer au traitement de vos données ou, le cas échéant, retirer votre consentement. Vous pouvez également définir des directives sur le sort de vos données après votre mort, par application de l'article 32 6° de la Loi modifiée n°78-17 du 6 Janvier 1978.

Pour exercer ces droits, vous pouvez vous adresser à Oxeva en écrivant à l'adresse électronique privacy@oxeva.fr ou encore à l'adresse du siège social d’Oxeva, telle que mentionnée dans les Mentions légales.

Conformément à la loi, vous disposez du droit légal d'introduire toute réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

Politique de cookies

Le présent document ne concerne que les données collectées et traitements effectués concernant les Sites Publics Oxeva, tels que mentionnés dans la section « Sites régis par le présent document », à l’exclusion des Autres Sites Oxeva, qui sont régis par leurs propres conditions.

Un « cookie » est un fichier texte susceptible d’être déposé sur votre terminal à l’occasion de la visite d’un site. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des contenus adaptés à votre terminal ou à vos centres d’intérêts. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Lors de la consultation des Sites Publics Oxeva, des cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal (ordinateur, mobile, tablette).

De même, les Sites Publics Oxeva sont susceptibles de stocker sur votre terminal des données utiles à votre navigation dans le stockage local géré par votre navigateur (« Local Storage »).

La présente Politique de cookies précise les différentes finalités liées aux cookies ou données stockées localement et explique votre démarche à suivre pour les paramétrer.

1. Les différents cookies ou données stockées localement utilisés sur les Sites Publics Oxeva

Les cookies ou données stockées localement nécessaires au fonctionnement technique du Site Oxeva

Ces cookies ou données stockées localement sont nécessaires au bon fonctionnement des Sites Publics Oxeva et à sa navigation. Ils vous permettent d’accéder aux principales fonctionnalités des Sites Publics Oxeva.

Conformément aux recommandations de la CNIL, ces cookies ou données stockées localement sont dispensés du recueil préalable de votre consentement. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience de visiteur des Sites Publics Oxeva risque d’être dégradée.

Les cookies tiers non strictement nécessaires au fonctionnement technique des Sites Publics Oxeva

Les Sites Publics Oxeva s’appuient sur certains services proposés par des tiers, tels que décrits ci-après. Lors de votre première visite sur chacun des Sites Publics Oxeva, une notice vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer votre choix. Ils ne sont déposés que si vous les acceptez. Vous pouvez à tout moment vous informer et paramétrer vos cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant sur le Gestionnaire de cookies du Site Public Oxeva concerné. Vous pourrez indiquer votre préférence soit globalement pour le Site Public Oxeva en question, soit service par service pour ledit Site Public Oxeva.

Cookies de mesure d’audience

Ces cookies sont utilisés afin d’évaluer l’utilisation des Sites Publics Oxeva, en collectant des informations sur votre navigation. Ces informations sont collectées afin d’effectuer des mesures d’audience, de statistiques, dans le but d’améliorer la qualité des services fournis par les Sites Publics Oxeva.

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Pour plus d’information sur ces cookies, vous pouvez prendre connaissance des Règles de confidentialité de Google.

Il vous est possible d’accepter ou de refuser ces cookies à tout moment via le Gestionnaire de cookies de chaque Site Public Oxeva. Les informations traitées au travers des cookies Google Analytics ne peuvent être utilisées ou recoupées par Oxeva, même en cas d’acceptation des cookies Google Analytics sur plusieurs Sites Publics Oxeva.

Cookies d’affichage de publicités pour les services Oxeva

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Cookies de gestion du suivi de votre relation en tant que client ou prospect d’Oxeva

Ces cookies tiers sont apposés pour le compte d’Oxeva par son partenaire d’automatisation marketing HubSpot sous réserve de votre consentement, permettant à Oxeva de prendre connaissance de vos centres d’intérêt lors de votre navigation ultérieure sur chacun des Sites Publics Oxeva, et de vous contacter, le cas échéant, au moyen des informations de contact que vous aurez fournies à Oxeva lors de votre inscription à la newsletter ou de vos demandes de documentations ou livres blancs. Le consentement concernant ces cookies est formalisé par le fait de cliquer sur le bouton « Accepter » sur la notice apparaissant lorsque vous visitez le Site Public Oxeva concerné.

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2. Durée de vie des cookies

Sauf mention contraire, les cookies installés lors de la navigation sur les Sites Publics Oxeva expirent automatiquement à l’issue d’une durée de 13 mois sans avoir consulté les Sites Publics Oxeva en question.

3. Comment paramétrer les cookies ?

Vous êtes libre d’accepter ou de refuser, à tout moment, tout ou partie des cookies soumis à votre consentement préalable via le Gestionnaire de cookies de chaque Site Public Oxeva.

Par ailleurs, la plupart des navigateurs sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous donne la possibilité de modifier ces paramètres standards, mais également de supprimer les cookies existants et déposés sur votre terminal, ou de vous signaler si de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Toutefois, si vous choisissez de désactiver les cookies via votre navigateur, il est possible que vous ne puissiez plus bénéficier de toutes les fonctionnalités proposées à travers les Sites Publics Oxeva.

Pour plus d’informations sur le paramétrage des cookies, vous pouvez notamment consulter le site internet de la CNIL .

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L’équipe © Jean-Bernard Thiele